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NEW YORK – Les analystes anticipent une issue positive pour Coinbase (NASDAQ:COIN) dans sa bataille juridique avec la Securities and Exchange Commission (SEC) sur les allégations selon lesquelles elle a opéré comme un échange sans courtier et offert des titres non enregistrés depuis juin 2023. Les délibérations du tribunal, qui ont été suivies de près par le secteur des crypto-monnaies, tournent autour de la définition critique du “contrat d’investissement” concernant les jetons numériques.
Au cours de la procédure judiciaire dirigée par le juge Failla, un point de discussion important a été l’application du test Howey, une méthode de longue date pour déterminer si une transaction peut être considérée comme un contrat d’investissement et donc comme une valeur mobilière en vertu de la loi américaine. Le débat a porté sur la question de savoir si les récompenses de jalonnement et le modèle d’entreprise de Coinbase entrent dans cette catégorie.
La trajectoire de l’affaire semble pencher en faveur de Coinbase, surtout si l’on considère le précédent établi par l’affaire Ripple. Dans ce cas, le XRP n’a pas été classé comme une valeur mobilière, ce qui a servi de référence pour la procédure actuelle. L’issue de ce procès devrait avoir des répercussions considérables sur le secteur des crypto-monnaies, en influençant potentiellement l’interprétation du droit des valeurs mobilières et l’application du test Howey pour les années à venir.
